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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JTEKT HPI
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Hydraulic Modular Block Motor System MBMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hydraulic Modular Block Motor System MBMS
JTEKT HPI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3602843
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
Hydraulic Modular Block Motor System MBMS de JTEKT HPI

Présentation de la marque Hydraulic Modular Block Motor System MBMS

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JTEKT HPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hydraulic Modular Block Motor System MBMS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JTEKT HPI domicilié(e) 26 Rue Condorcet ZI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 201 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydraulic Modular Block Motor System MBMS est expirée depuis le 6 octobre 2018.

JTEKT HPI a également déposé les autres marques suivantes : Hydraulic Modular Block Pump System MBPS , HPI


JTEKT HPI, Société par actions simplifiée - 26 Rue Condorcet ZI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 973201940


CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Machines outils ; moteurs excepté pour véhicules terrestres ; accouplements à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; transmissions exceptées pour véhicules terrestres ; pompes notamment pompes hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; transmissions hydrauliques ; machines hydrauliques ; clapets et soupapes hydrauliques ; disjoncteurs hydrauliques ; distributeurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; machines hydrauliques à engrenages ; accumulateurs hydrauliques ; accessoires pour équipements hydrauliques à savoir, diviseurs de débit, distributeurs de débit, pilote thermostatique, organes de commande et de régulation hydrauliques, vérins hydrauliques, organes de puissance hydraulique, systèmes complets ou partiels de transmission de puissance hydraulique, systèmes de servo direction hydraulique ; filtres de circuits hydrauliques ; composants hydrostatiques ; composants hydrauliques modulaires ; bloc hydrauliques superposables, juxtaposables ; limiteurs de pression hydrauliques ; obturateurs et adaptateurs pour bloc hydrauliques. Distributeurs hydrauliques à commande mécanique.

Moteurs électriques (autres que ceux pour véhicules terrestres) valves hydrauliques et mise hors-circuits ; distributeurs hydrauliques à commande électrique, valves et électro-valves en cartouche ; électro-distributeurs ; électro-valves de mise hors-circuit, limiteurs électriques de débit, accumulateurs électriques ; disjoncteurs électriques ; accouplements électriques.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pompes, moteurs et transmissions hydrauliques ainsi que composants hydrostatiques pour véhicules et autres appareils de locomotion par terre, par air ou par eau à savoir, diviseurs de débit, distributeurs de débit, pilote thermostatique, organes de commande et de régulation hydraulique, vérins hydrauliques, organes de puissance hydraulique, systèmes complets ou partiels de transmission de puissance hydraulique, système de servo direction hydraulique, filtres de circuits hydrauliques, composants hydrostatiques.